Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHAROLAIS GOURMAND.
DEVEILLE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1442873
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2027

Présentation de la marque LE CHAROLAIS GOURMAND.

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAROLAIS GOURMAND. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE domicilié(e) LES ABATTOIRS, RUE DE LA LOIRE - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LE CHAROLAIS GOURMAND. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHAROLAIS GOURMAND. arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.

DEVEILLE a également déposé les autres marques suivantes : Charolais , TENDRE CHEF , Si moelleux, si savoureux! Tendre Chef Devenez un chef en quelques minutes… , Hïlal Viande Halal , VIANDE HALAL , STAR VIANDE , Tendre Chef


DEVEILLE SAS, Société par actions simplifiée - LES ABATTOIRS, RUE DE LA LOIRE - 42110 - FEURS - France - SIREN 304992662


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356624 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation n°2098937 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652742 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26

Viande charolaise.