LE CHAROLAIS GOURMAND.
Présentation de la marque LE CHAROLAIS GOURMAND.
Déposée le 19 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAROLAIS GOURMAND. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHAROLAIS GOURMAND. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHAROLAIS GOURMAND. arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.
DEVEILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356624 - Publication au BOPI 2007-11-27
Renouvellement sans limitation n°2098937 - Publication au BOPI 1997-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2017 n°2652742 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-26